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CH495

Fonds Association diocésaine des Commissions scolaires du diocèse St-Hyacinthe

1946 - 1982
71 cm de documents textuels. - 37 documents photographiques.

Notice Biographique

L'Association diocésaine des Commissions scolaires du diocèse de Saint-Hyacinthe est constituée en corporation par lettres patentes, le 14 mai 1962. Le but de l'organisme est de regrouper et unir les commissions scolaires catholiques du diocèse de Saint-Hyacinthe et les commissaires d'école qui les forment afin que le travail des différentes commissions scolaires profite davantage à l'ensemble de celles-ci. De plus, l'association promeut et défend les droits et les intérêts légitimes de ses membres, organise à cet effet des réunions, conférences, échanges et établit un secrétariat pour servir de lien entre les membres. Le siège social de la corporation est situé à Saint-Hyacinthe. Le conseil d'administration est composé de douze membres dont trois représentants de la Section 1 : commissions scolaires groupant plus de 100 classes chacune soit : un représentant pour Granby, un pour Saint-Hyacinthe et un autre pour Sorel et Saint-Joseph de Sorel et Tracy ; trois représentants urbains de la Section 2 : un pour chacun des groupes suivants : Groupe A. Beloeil, Saint-Hilaire, La Providence, Saint-Joseph de Saint-Hyacinthe, Groupe B. Saint-Césaire, Marieville, Farnham, Iberville, Groupe C. Cowansville, Waterloo, Acton Vale et Bedford ; cinq représentants ruraux de la Section 3, Commissions scolaires des comtés de Richelieu et Verchères - un représentant, comtés de Bagot et Shefford - un, comtés de Rouville et Iberville - un, comtés de Brome et Missisquoi - un, comtés de Saint-Hyacinthe et Yamaska -un. L'organisme cesse ses activités en 1982.

Portée et contenu

Ce fonds contient : des procès-verbaux, 1946-1982 ; des registres de comptabilité, 1964-1982 ; trente-sept photographies de présidents de commissions scolaires et de membres de l'association lors d'événements, [1959]-1972 ; divers dossiers administratifs, [1960?]-[1982?], notamment : réunions, comptabilité, listes de paye, budget, lettres patentes de 1962, impôts, congrès, annuaires, correspondance, rapports, soumissions, états financiers, assemblées annuelles et générales, mémoire présenté le 1er mai 1978, au ministre de l'Éducation du Québec, Jacques-Yvan Morin.

Source du titre composé propre

Le titre est au nom de l'organisme.

Source immédiate d'acquisition

Ce fonds qui appartient au Centre d'histoire de Saint-Hyacinthe, a été remis le 7 avril 2004, par monsieur Réal Plante, archiviste à la Commission scolaire de Saint-Hyacinthe.

Instrument de recherche

Fonds CH495
Fonds Association diocésaine des Commissions scolaires du diocèse de Saint-Hyacinthe, CH495. Ð 1946-1982. - 71 cm de documents textuels. Ð 37 documents photographiques.

Boîte 1 : Procès-verbaux, 1946-1982 ; Registres de comptabilité, 1964-1982.
30 cm de documents textuels.

Boîte 2 : Trente-sept photographies de présidents de commissions scolaires et de membres de l'association lors d'événements, [1959]-1972, de 24 X 19,5 cm ou plus petit ( 33 épreuves n&b et 4 en couleur) ;
Divers dossiers administratifs, [1960?]-[1982?], notamment : réunions, comptabilité, listes de paye, budget, lettres patentes de 1962, impôts, congrès, annuaires, correspondance, rapports, soumissions.
30 cm de documents textuels.

Boîte 3 : Divers dossiers administratifs, 1974-1981 : États financiers, réunions du Conseil d'administration, assemblées annuelles et générales, mémoire présenté le 1er mai 1978, au ministre de l'Éducation du Québec, Jacques-Yvan Morin.
11 cm de documents textuels.

Luc Cordeau,
15 novembre 2004